Dojo Club Janzéen

RÈGLEMENT INTÉRIEUR du DOJO CLUB JANZÉEN

Article 1 : Le présent règlement intérieur, préparé par le Conseil d’Administration et adopté par l’assemblée générale a pour but de fixer les divers points non prévus ou non précisés par les statuts de l’association.

Article 2 : La responsabilité des circulaires, bulletins, documents écrits et audio-visuels incombe au président qui peut donner une délégation soit au secrétaire général, soit à un membre du Conseil d’Administration.

Article 3 : Le titre de membre d’honneur est accordé aux personnes physiques ou morales ayant rendu des services à l’association sportive DOJO CLUB JANZÉEN. (Cf. article 7). La décision est prise par le Conseil d’Administration au cours d’un scrutin secret. L’intéressé doit obtenir au moins les trois-quarts des voix valablement exprimées.

Article 4 : Le Conseil d’Administration est composé de 21 à 25 membres, conformément aux dispositions de l’article 17 des statuts de l’association DOJO CLUB JANZÉEN. Le fonctionnement de ce Conseil d’Administration est régi par les articles 17, 18 et 19 des statuts.
 Les séances du Conseil d’Administration sont dirigées par le président qui, en cas d’absence ou d’empêchement, désigne, pour le remplacer, le vice-président. Si cette désignation n’a pu être faite, la présidence sera assurée par le membre qui a le plus d’ancienneté au sein du Conseil d’Administration.
 Les convocations doivent comporter un ordre du jour précis (préparé par le bureau) et être adressées à tous les membres du Conseil d’Administration au moins huit jours avant la réunion, sauf s’il s’agit d’une convocation d’urgence.
 Le Conseil d’Administration peut être convoqué à tout moment par le président, en cas de necessité.
 Le président peut inviter aux réunions du Conseil d’Administration toute personne dont la compétence peut être utile à ses travaux.
Tout membre du Conseil d’Administration du DOJO CLUB JANZÉEN, peut demander, par lettre adressée au président, l’inscription à l’ordre du jour d’une ou plusieurs questions d’ordre général. L’acceptation ou le rejet de ces questions se fera obligatoirement en début de séance par un vote à main levée. Ces demandes d’inscriptions doivent parvenir au plus tard 24 heures avant la réunion.

Article 5 : Le bureau est composé du président, d’un vice-président, du secrétaire général, du trésorier, dans la mesure du possible d’un secrétaire adjoint, d’un trésorier adjoint.

Le président dirige les travaux du Conseil d’Administration, des bureaux et des assemblées générales, confrmément aux statuts.
 Il signe tous les documents et lettres engageant la responsabilité morale et financière de l’association.
 Il représente officiellement l’association dans ses rapports avec les pouvoirs publics.
 Il fait exécuter les décisions du Conseil d’Administration.
 En cas d’absence du président, le vice-président, désigné par le bureau, le remplace dans ses fonctions.

Le (la) secrétaire général(e) : est chargée de la rédaction des convocations, de la correspondance, de la rédaction des procès-verbaux, de la conservation des archives. Il (elle) expédie les affaires courantes, conformément aux directives données par le Conseil d’administration. Il (elle) tiendra à jour :
 le registre spécial,
 le registre des délibérations des assemblées générales,
 le registre des réunions du Conseil d’Administration.

Le trésorier(ère) général(e) : assure les recettes et dépenses. Il (elle) tient les livres de comptabilité, établit les déclarations fiscales, paie les factures visées par le président. Il (elle) peut être aidé dans ces tâches par un comptable. Le trésorier aura pour tâches principales et régulières :
 de présenter au bureau du Conseil d’Administration, en début de saison sportive, son budget prévisionnel,
 de présenter à chaque fin de trimestre les justificatifs de dépenses occasionnées,
 d’assurer les diverses rentrées d’argent occasionnées par le renouvellement des licences, l’adhésion de nouveaux membres, l’organisation de rencontres ou de manifestations diverses.
 de répartir équitablement la subvension municipale sous forme de quote-part allouée aux différentes sections composant le Dojo Club Janzéen.

Article 6 : Signature des chèques, ordres bancaires ou effets.
Seuls, le président et le ou la trésorière général(e), ont le pouvoir de les signer.

Article 7 : Toute décision importante, morale, matérielle, financière devra être formulée au Conseil d’Administration. Tout investissement égal ou supérieur à 1500 €, devra faire l’objet d’une délibération du Conseil d’Administration.

Article 8 : Le bureau se réunit entre chaque séance du Conseil d’Administration et chaque fois qu’il est convoqué par son président. Il peut être convoqué en session extraordinaire par le président ou à la demande du 1/3 de ses membres (soit 2 personnes).
Le président peut inviter toute personne pouvant l’aider dans sa tâche.
Le bureau applique les décisions du Conseil d’Administration, étudie les dossiers concernant les points mis à l’ordre du jour du prochain Conseil dAdministration et règle les affaires courantes. Le président peut solliciter l’avis du bureau avant de prendre certaines décisions urgentes, lorsqu’il n’est pas possible de réunir le Conseil d’Administration.
Le procès-verbal des séances est diffusé régulièrement à chaque membre du Conseil d’Administration.

ORGANISATION GÉNÉRALE

Article 9 : INSCRIPTIONS Les inscriptions seront reçues au secrétariat du club et ne seront enregistrées qu’après règlement des cours suivant les modalités prévues dans le dossier d’inscription.

Article 10 : ADHÉSION L’adhésion n’est effective que contre paiement d’une cotisation au club. Elle est la même pour tous. Elle est fixée et approuvée chaque année au cours de l’assemblée générale annuelle.
Est considérée adhérent de l’association, celui qui, membre actif, peut justifier de son appartenance à l’association par la présentation de sa carte. Cette dernière permet de :
 participer comme dirigeant aux discussions et décisions de l’association,
 participer comme élément aux activités sportives ou autres proposées,
 pouvoir élire ou être éligible aux assemblées générales, sous réserve de satisfaire aux dispositions légales.

Article 11 : PRIX DES COURS Ils sont révisables chaque année et calculés sur la base du coût horaire et des charges salariales du ou des professeurs Diplômés d’État. Le fait d’inscrire plusieurs membres de la même famille au club, ne donne pas droit à réduction spéciale, excepté en cas d’inscription en cours de saison sportive.

Article 12 : INFORMATION Dans le but de favoriser au maximum l’information au sein de l’association, les décisions importantes relatives à l’ensemble des activités, se trouveront affichées en bonne place dans le hall d’accueil des salles sur des panneaux spécialement réservés à cet effet.

Article 13 : VOTES Le bureau ou le Conseil d’Administration ne pourra procéder au vote de décisions concernant directement les activités de l’association qu’après consultation des professeurs des activités concernées.

Article 14 : SANCTIONS Suite à des avertissements répétés au sein de l’association, tout membre peut être invité à se présenter devant le Conseil d’Administration, conformément à l’article 10 des statuts.

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Article 15 : L’assemblée générale ordinaire comprend l’ensemble des adhérents du club. Elle se réunit une fois par an. Elle est convoquée par le Conseil d’Administration, ou par le 1/4 au moins de ses membres. Son ordre du jour est fixé par le Conseil d’Administration 15 jours au moins avant la date fixée. _- Les membres de l’association sont convoqués par le soin du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le vote par procuration est autorisé, mais limité à deux procurations par votants.
La computation des voix se fera à la majorité absolue. (La moitié des membres présents + 1).
Le président préside et expose la situation morale de l’association et la soumet à l’approbation de l’assemblée générale.
La trésorier(ère) rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée générale.

Article 16 : Le présent règlement intérieur établi par le Conseil d’Administration du DOJO CLUB JANZÉEN lors de sa séance du 28 mai 2004 sera proposé à l’assemblée générale pour son adoption définitive. En cas de nécessité, il pourra être modfié par le Conseil d’Administration mais les nouvelles dispositions devront être soumises et ratifiées par la plus proche assemblée générale.

En présence de :

Jean-Pierre DUHAMEL, président
Sylvain DELAUNAY, vice-président
Maryse OUVRARD, secrétaire générale
Martine HIREL, trésorière générale